Déposée le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QLF RECORDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PNL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QLF RECORDS domicilié(e) 10 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Emile Miriel, M. Miriel Pierre domicilié(e) Hall B Etage 6, 52 AVENUE des champs elysees - 75008 - PARIS - France.
La marque PNL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QLF RECORDS, SAS - 10 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Pierre Emile Miriel, M. Miriel Pierre - Hall B Etage 6, 52 AVENUE des champs elysees - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts contenant de la musique ; DVD de musique ; cassettes vidéo, cassettes audio, disques vidéonumériques, vinyles, DVD, Blu-ray ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ; enregistrements audio et/ou vidéo contenant de la musique ; enregistreurs de bandes audio numériques ; fichiers MP3 téléchargeables, enregistrements de fichiers MP3 ; enregistrements audiovisuels sous forme de Web émissions ; enregistrements musicaux sonores téléchargeables ; sonneries, vidéos et musiques téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil ; enregistrements vidéo téléchargeables contenant de la musique et des divertissements ; supports numériques préenregistrés contenant de la musique ; supports électroniques préenregistrés contenant de la musique ; coques pour téléphones portables ; lunettes de soleil ; lunettes optiques ; montures de lunettes ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Articles en cuir et en imitation du cuir ; sacs de sport et d'athlétisme multi-usages, sacs banane, sacs à dos, sacs de sport,, sacs de gym, fourre-tout, sacoches, sacs pour disques, sacs à main, porte-monnaie, pochettes, bourses pour la petite monnaie, sacs à bandoulière, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements de voyage, sacs de plage, cartables, bagages, étiquettes à bagages, malles, mallettes, beauty-cases vendues vides, trousses de toilette vendues vides, vanity-cases vendues vides, trousses à cosmétiques vendues vides, mallettes pour les documents, porte-documents, étuis à lettres de type portefeuille, pochettes pour hommes, porte-documents d'affaires, étuis pour cartes de visite professionnelles, étuis pour cartes de crédit, étuis et supports pour passeports, étuis pour clefs, pochettes pour la monnaie, portefeuilles, porte-billets ; parapluies ;
Tissus ; linge de lit ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Production de disques ; production musicale ; services d'enregistrement et de production audio ; production de bandes audio et/ou vidéo ; production de comédies musicales ; production de disques vidéo y compris pour des tiers ; studios d'enregistrement ; services de divertissement, à savoir, production de programmes audio et vidéo musicaux ; distribution de programmes audio et vidéo musicaux ; distribution d'enregistrements audio et vidéo musicaux pour la diffusion ; composition musicale et transcription pour le compte de tiers ; services d'écriture de chansons ; services d'édition musicale ; divertissement sous forme de représentation et de diffusion d'un artiste musical ou d'un groupe musical en direct ou en différé ; divertissement sous forme de représentations en direct d'un artiste musical ou d'un groupe musical ; divertissement, à savoir, concerts musicaux en direct ; divertissement, à savoir, apparitions d'un musicien ou d'un groupe musical ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; services de divertissement, à savoir, fourniture de musique préenregistrée, informations dans le domaine de la musique, commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; production télévisée et radiophonique ; production de divertissements radiophoniques ; production de films cinématographiques ; édition de films ; productions théâtrales ; divertissement sous forme de tournées contenant de la musique, du théâtre, des mots parlés et de la comédie ; distribution de programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers.
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